Association de Préfiguration Pour la Création de la Fondation Saumon loi 1901
Numéro de dépôt :
3400883
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2015
Présentation de la marque CONSERVATOIRE DU SAUMON SAUVAGE
Déposée le 21 décembre 2005 par l'association loi 1901 de Préfiguration Pour la Création de la Fondation Saumon loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONSERVATOIRE DU SAUMON SAUVAGE »
Le déposant est l'association loi 1901 de Préfiguration Pour la Création de la Fondation Saumon loi 1901 domicilié(e) Chanteuges,43300 CHANTEUGES - 43300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy VISSAC Association de Préfiguration Pour la Création de la Fondation Saumon loi 1901 domicilié(e) Chanteuges,43300 CHANTEUGES - 43300 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVATOIRE DU SAUMON SAUVAGE est expirée depuis le 21 décembre 2015.
de Préfiguration Pour la Création de la Fondation Saumon loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION SAUMON
Association de Préfiguration Pour la Création de la Fondation Saumon loi 1901 - Chanteuges,43300 CHANTEUGES - 43300 - France
Monsieur Guy VISSAC Association de Préfiguration Pour la Création de la Fondation Saumon loi 1901 - Chanteuges,43300 CHANTEUGES - 43300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Coutellerie. Couteaux*. Porcelaines. Poteries. Faïence. Verres à boire. Casquettes. Chemisettes. Vestes de pêcheurs. Maillots. Chaussures. Pantalons. Parkas. Bandes vidéo (production de films sur –). Colloques (organisation et conduite de –). Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Informations en matière d'éducation. Livres (publication de –). Recherches biologiques. Consultation sur la protection de l'environnement. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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